DELAI DE RETRACTATION
Evidemment vous avez droit à 14 jours pour changer d’avis et nous renvoyer votre produit.
Dans la pratique :
Un bouton qui se découd ? Une couture qui se défait ?
Pour nos clients internationaux :
Ces frais resteront malheureusement à votre charge. Sauf défaut de conformité bien évidemment.
PROCEDURE
Le remboursement peut prendre entre 15 et 30 jours.
2. VOTRE LIVRAISON
DELAIS
Notre promesse est de vous livrer en 20 jours ouvrés.
Nous implorons un peu de patience toutefois, dans le cas l’un de nos ateliers venait à avoir du retard.
Il s’agit d’une toute nouvelle organisation pour tout le monde.
On ne change pas le monde en quelques jours, mille merci pour votre tolérance :)
LIEU DE LIVRAISON
RECEPTION
La livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits au Client par le transporteur.
Nous pouvons vous envoyer à votre demande, une facture à l'adresse de facturation.
En fonction des périodes, les frais de livraison peuvent être à votre charge en France.
Les envois se font en colissimo.
Ce numéro de colis est également accessible depuis votre compte client, rubrique mes commandes.
Frais de livraison FRANCE : 5 euros
Délai et coût d'expédition pour les autres pays (par zone)
Zones Tarif de livraison Délai total de livraison
Zone 2 15,08 euros 20-25 jours ouvrés
Zone 3 15,23 euros 20 -25 jours ouvrés
Zone 4 17,84 euros 20-25 jours ouvrés
Zone 5 30,63 euros 20-25 jours ouvrés
Zone 2 : Autriche, Espagne, Irlande, Italie, Portugal, UK
Zone 3 : Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie
Zone 4 : Finlande, Grèce, Norvège, Suède, Turquie.
Zone 5: Asie, Amérique, Russie, Afrique et Océanie.
2. RESPONSABILITÉ
Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site de BASUS sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BASUS.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
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4. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Le site www.basus.fr s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients.
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Ce site a fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Conformément à la loi française Informatique et libertés (loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41, 42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent.
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23 rue du Levant
92380 Garches
France
5. ARCHIVAGE - PREUVE
BASUS archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de BASUS seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties
6. DISPOSITIONS DIVERSES
L’invalidité ou l’inapplicabilité de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente n’affectera pas la validité des autres conditions.
Ni BASUS ni l’acheteur ne pourront être tenus pour responsables en cas d’inexécution contractuelle consécutive à un cas de force majeure.
7. RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nanterre, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.