mentions légales - Conditions générales de vente - livraison - Echange et retour

SERVICE CLIENT


Mentions légales

1 - Responsable du site

BASUS SAS
23 rue du Levant
92380 Garches – France

Identifiée au RCS de Paris sous le n° 513 042 200

Directeur de la publication : Stanislas Desmarty

Hebergement Gandi – www.gandi.net

2 - Informations relatives aux données personnelles

Le site www.basus.fr s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Les partenaires de Basus pourront utiliser ces données avec votre accord explicite. Ce site a fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Conformément à la loi française Informatique et libertés (loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41, 42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un message à partir de la rubrique Contact.

3 - Dispositions légales / Droits d'auteurs

L'ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Basus. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est soumis à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Au terme de l'article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d'autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4 - Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web www.basus.fr s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

  • À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de www.basus.fr , quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
  • À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
  • À ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de www.basus.fr

5 - Etablissements de liens

Après accord préalable de www.basus.fr , la mise en place d'un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet. Une demande à cet effet doit être adressée à partir de la rubrique Contact. Le cas échéant un accord explicite vous sera transmis, après étude de l'opportunité de la présence d'un tel lien.

6 - Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

7 - Liens vers des sites tiers

Le site www.basus.fr peut éventuellement proposer des liens vers des sites partenaires. Accéder à ces liens fait quitter le site www.basus.fr . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de www.basus.fr . Par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

8 - Service client

À votre disposition pour répondre à vos questions. Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l'adresse suivante : info@basus.fr

 

Conditions générales de vente

Vente en ligne des produits de la marque Basus par BASUS SAS

www.basus.fr (ci-après dénommé « Le site ») est édité par la Société BASUS SAS au capital de 13 134 euros, dont le Siège Social est à Garches, 23 rue du Levant, identifiée au RCS de Paris sous le n°513 042 200, numéro de TVA intracommunautaire n° FR64513042200 (ci-après dénommée « la Société BASUS »). Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La Société BASUS se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.basus.fr au moment de la commande.
L'internaute déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle. La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française.

1. Les produit

Les offres de Produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies à l’Internaute au moment de la passation de sa commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Internautes. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de la commande, BASUS en informera l’Internaute par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en lui proposant, soit d’annuler sa commande en totalité, soit de le rembourser partiellement du ou des Produits non livrés. BASUS se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site.
Les Produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, il se peut qu'il y ait un décalage de couleur entre les photos et les produits réels.

2. Les prix

Nos prix sont indiqués en euros.
Ils s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises incluant la TVA).
Ils sont garantis sous réserve d'erreur manifeste de typographie ou d'impression.
Tout changement de taux de TVA française pourra être répercuté immédiatement sur nos prix.
Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de port et d'emballage qui reste à la charge du client.
La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

3. La commande

La commande s'effectue directement en ligne. Une recherche guidée vous permet de retrouver tous les articles de notre collection puis de faire votre choix afin de passer votre commande.

4. L'acceptation de l'offre et la confirmation de la commande

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. La validation de la commande par l'internaute vaut acceptation des conditions générales de vente.
BASUS confirme sa commande au client par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés). L'internaute peut également imprimer sa commande.

5. Le paiement

Le paiement pour une commande en ligne s'effectue à la commande.
Toute commande non accompagnée d'un titre de paiement ne pourra être expédiée. Vous pouvez payer par les moyens suivants : CARTE BANCAIRE : saisissez le numéro de votre carte (carte bleue, Eurocard Mastercard, American Express) la date d'expiration et le cryptogramme (les 3 derniers numéros inscrits au dos de votre carte) Votre paiement sera enregistré dès la validation de votre commande sur le site .
Votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé qui procède aux diverses vérifications pour éviter les abus et les fraudes.

6. La livraison

Les délais de livraison annoncés sont calculés en jours ouvrés (sous réserve de validation de votre commande). La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Zone de livraison : France métropolitaine, Monaco et Andorre
Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, États-Unis, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse

Mode de transport, tarifs et délais de livraison :

Livraison à domicile en France métropolitaine, Monaco et Andorre : 5,90 €
Colissimo Suivi, contre signature
Votre colis sont livré dans un délai de 48 heures (2 jours ouvrables pour les envois en France métropolitaine et vers Monaco).

Livraison à domicile express en France métropolitaine et Monaco : 25 €
Chronopost 13, contre signature
Vous bénéficiez d'une livraison garantie de vos envois le lendemain de leur expédition avant 13 h, avec remise contre signature. Ce service couvre l'ensemble de la France métropolitaine et Monaco. Les délais s'entendant pour une prise en charge du lundi au vendredi et pour une livraison du lundi au vendredi sauf les jours fériés. Pour certaines îles du littoral, le délai peut être allongé d'un jour.
Votre commande doit être passée avant 12 h pour une expédition le jour même.

Livraison à l'international : 20 €
Colissimo International, contre signature
La poste s'engage sur les délais de livraisons pour de 3 à 6 jours ouvrés pour 9 pays européens : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark et Suisse.
Pour les autres pays, votre colis est livré dans un délai indicatif de 4 à 8 jours ouvrés, selon la destination.


Les frais de port sont gratuits à partir de 120,00 € d'achat pour les livraisons en France métropolitaine avec l'offre de transport Colissimo Suivi 48 h.

Conditions

L’Internaute est informé par un email du départ de sa commande de entrepôt BASUS. Il peut suivre son colis sur le site Internet du transporteur, mentionné dans l’email.
BASUS se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits.
Les risques liés au transport sont supportés par BASUS, sous la condition que l’internaute ait vérifié l’état de l’emballage et la conformité apparente du produit livré avec sa commande, et ait émis, le cas échéant, toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur, avant la signature du bordereau. Sans réserve de la part de l’Internaute lors de la livraison ou de refus du colis, aucune réclamation sur l’état du colis livré ne sera recevable par BASUS.
L’Internaute doit informer le Service Client BASUS de tout problème de livraison dans les plus brefs délais (que la réception soit faite par l'acheteur ou le mandataire), même en cas d’expédition en franco de port.
Dans le cas d’une perte de colis lors du transport, les délais d’enquête peuvent prendre de une à trois semaines.
En cas d’adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d’information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, BASUS ne peut être tenue pour responsable de la qualité finale de cette livraison. Si ce manque d’information entraîne une deuxième présentation au destinataire, BASUS est en droit de demander à l’Internaute les frais correspondants à cette deuxième livraison. Les adresses avec BP, Cedex, Camping, Armées ou Institutions ne seront pas traitées si elles ne sont pas accompagnées d’une adresse physique.
En cas d’absence du destinataire au moment de la livraison, dans le cadre de la livraison assurée par le transporteur, le livreur laisse un avis de passage dans la boîte aux lettres du destinataire. Ce dernier devra alors retirer le colis à l’adresse précisée sur l’avis de passage, sur présentation de l’avis de passage et d’une pièce d’identité au nom de la personne effectuant le retrait.
En toute hypothèse, la livraison ne peut intervenir que s’il n’y a aucun litige avec l’Internaute qui doit être à jour de ses obligations envers BASUS.

7. La garantie d'échange ou de remboursement

Délai de rétractation :

À compter de la date de réception de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours pour nous notifier votre intention de retourner le produit et d'un délai de 30 jours suivant la réception de vos articles pour nous les retourner et demander un remboursement.

Les conditions préalables, les articles doivent être retournés en bon état, non portés et dans leur emballage d'origine avec l'étiquette. Les articles portés, abimés, endommagés ou salis par le client, ne sont ni repris, ni échangés.

Votre colis devra contenir le produit dans son emballage d'origine, munis de son étiquette d'origine, accompagné de votre facture imprimée sur le site, ainsi qu'un Rib.

Envoyer le colis à l'adresse suivante :

Basus
14 rue Crespin du Gast
75011 Paris
France

Remboursement :

Après vérifications de l'état de l'article retourné, nous procédons au remboursement. Un message vous avertira du traitement de votre retour et de son remboursement. Le compte bancaire de l'internaute sera directement re-crédité du montant des articles retournés via notre solution de paiement. Celui-ci sera effectif sur votre compte, sous quelques jours (si vous avez une carte bancaire à débit immédiat) au plus tard dans les 30 jours ouvrés (si vous avez une carte bancaire à débit différé). Dans le cas d'une commande cadeau, nous créditerons la carte bancaire de la personne qui a passé la commande.

Les frais de retour ne sont pas compris dans le remboursement dans le cas d'une rétractation et sont donc à la charge du client.

8. Les données personnelles

BASUS applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.

A. Transmission des données personnelles à des tiers

Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, les enchères, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à BASUS d'en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par BASUS.

B. Droit d'accès et de rectification des données transmises

Comme prévu par l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant:
BASUS, 14 rue Crespin du Gast - 75011 Paris
ou
par le biais du formulaire de contact.

C. Déclaration à la CNIL

La collecte et le traitement automatisé d'informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés à la CNIL sous le n° 1664058.

D. Désinscription

Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en vous rendant dans votre espace "Mon compte".

E. Cookies

BASUS se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur par l'utilisation de cookies afin d'améliorer le service personnalisé destiné à l'internaute.

9. Responsabilité

BASUS ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

10. Règlement des litiges

Les Conditions générales sont régies par la loi française.
Les éventuels litiges auxquels les Conditions générales pourront donner lieu seront soumis aux juridictions compétentes en application des règles de droit commun.

 

Livraison et frais de port

Pays livrés

France métropolitaine, Monaco et Andorre.
Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse

Frais de port

Les frais de port comprennent les frais de participation à la préparation de votre colis et les frais d'expédition de votre commande.


Colissimo Suivi : 5,90 €
Livraison en France métropolitaine et Monaco sous 2 jours ouvrables.
Offerte à partir de 120 € d'achat.


Colissimo International : 20 €
La poste s'engage sur un délai de livraison de 3 à 6 jours ouvrés pour 9 pays européens : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark et Suisse. Pour les autres pays, votre colis est livré dans un délai indicatif de 4 à 8 jours ouvrés, selon la destination.


Délais de préparation

Toutes les commandes passées avant 9 h du matin sont validées, préparées et remises au transporteur le jour même. Les commandes passées après 9 h seront expédiées le lendemain.

Toute commande passée après 9 h 00 le vendredi ne sera préparée qu'à partir du lundi de la semaine suivante. Les commandes effectuées un jour férié, ou la veille d'un jour férié après 9 h 00, prolongeront le délai d'acheminement d'une journée.

Les commandes effectuées le week-end seront traitées le lundi matin suivant.

Délais de livraison

Le délai de livraison est indiqué en jours ouvrés à partir de la prise en charge du colis par le transporteur.

Exceptionnellement, dans le cas ou votre commande doit faire l'objet d'une vérification supplémentaire avant validation (paiement, coordonnées) le délai de livraison pourra être prolongé.

 

Paiement sécurisé

Basus utilise Paypal comme moyen de paiement

Payer sur la plateforme de paiement PayPal ne nécessite pas d'avoir un compte PayPal.

Vous avez la possibilité de payer vos achats sans utiliser un compte PayPal. En effet, l'ouverture d'un compte PayPal est facultative. Cela signifie que vous pouvez effectuer un paiement, puis décider ou non d'enregistrer vos informations dans un compte PayPal en vue d'achats ultérieurs.

PayPal offre une protection avancée de la confidentialité des transactions grâce au cryptage des données.

Paypal, vous permez d'effectuer votre règlement avec les cartes de paiement suivantes :

secure payment with paypal

 

Échange et retour

Les délais

Si les articles de votre commande ne vous conviennent pas, à compter de la date de réception de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours pour nous signaler votre intention de retourner le produit ainsi que la raison de votre retour et d'un délai de 30 jours suivant la réception de vos articles pour nous les retourner et demander un remboursement.

Les conditions préalables

Les articles doivent être retournés en bon état, non portés et dans leur emballage d'origine avec l'étiquette. Les articles portés, abîmés, endommagés ou salis par le client, ne sont ni repris, ni échangés.

Votre colis devra contenir le produit dans son emballage d'origine, munis de son étiquette d'origine, accompagné de votre facture imprimée sur le site, ainsi qu'un Rib.

Envoyer le colis à l'adresse suivante :

Basus
14 rue Crespin du Gast
75011 Paris
France


Cet envoi reste sous votre entière responsabilité, c'est pourquoi nous vous conseillons de retourner les articles par envoi suivi de type "recommandé" ou "Colissimo suivi" ou par tout autre moyen permettant d'apporter une preuve de l'expédition de votre colis retour.

Si vous retournez des produits suite à une erreur de notre part, nous nous engageons à vous rembourser les frais de retour. Pour cela, il vous suffit de nous faire parvenir le justificatif de paiement de votre colis retour et le justificatif d'expédition de celui-ci avec les informations suivantes : adresse du destinataire, date d'expédition et numéro de colis.

Dans tous les autres cas, les frais de retour sont à votre charge.

Remboursement

Après vérifications de l'état de l'article retourné, nous procédons au remboursement. Un message vous avertira du traitement de votre retour et de son remboursement. Votre compte bancaire sera directement re-crédité du montant des articles retournés via la solution de paiement Paypal. Celui-ci sera effectif sur votre compte, sous quelques jours (si vous avez une carte bancaire à débit immédiat) au plus tard dans les 30 jours ouvrés (si vous avez une carte bancaire à débit différé).

Les frais de retour ne sont pas compris dans le remboursement dans le cas d'une rétractation et sont donc à la charge du client.